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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CMA CGM à Directoire
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OTAL
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

OTAL
CMA CGM Société Anonyme à Directoire

Numéro de dépôt :
3500838
Date de dépôt :
16/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
OTAL de CMA CGM à Directoire

Présentation de la marque OTAL

Déposée le 16 mai 2007 par la Société Anonyme (SA) CMA CGM à Directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « OTAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CMA CGM à Directoire domicilié(e) 4 quai d'Arenc,13002 MARSEILLE - 13002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 024 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 89 rue d'Antibes,06400 CANNES - 06400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque OTAL est expirée depuis le 16 mai 2017.

CMA CGM à Directoire a également déposé les autres marques suivantes : FAS FEEDER ASSOCIATE SYSTEMS , SC SUDCARGOS LA MEDITERRANÉE MARCHANDE , CMA CGM LOGISTICS , CMA CGM SYSTeMS , OTAFRICALINE


CMA CGM Société Anonyme à Directoire - 4 quai d'Arenc,13002 MARSEILLE - 13002 - France - SIREN 562024422


INLEX CONSEIL - 89 rue d'Antibes,06400 CANNES - 06400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Inscription le 31 août 2010 - Renonciation totale n°531220 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31

Inscription le 13 septembre 2010 - Désistement à la suite d'un recours formé devant lacour d'appel n°531841 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-13

Coques de bateaux. Crochets de bateaux, dispositifs de commande pour bateaux, dispositifs pour dégager les bateaux, plans inclinés pour bateaux, propulseurs à hélice pour bateaux, pontons.

Réservation de places assises pour des voyages, accompagnement de voyageurs ; organisation de croisières et d'excursions ; organisation de voyages ; visites touristiques ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels et de pensions) ; services de taxis, visites touristiques ; organisation d'excursions ; informations en matiere de voyage.